Mentions légales

Éditeur

Le numéro d’immatriculation professionnel, l’adresse e-mail publique et le téléphone seront ajoutés avant la commercialisation dès leur création ou confirmation. Aucun identifiant privé de connexion aux stores n’est publié.

Hébergement

Le site est diffusé avec ChatGPT Sites, un service OpenAI. Pour les utilisateurs de l’Espace économique européen, le fournisseur indiqué par OpenAI est OpenAI Ireland Ltd, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande, société n° 737350. Assistance de la plateforme : help.openai.com.

Propriété intellectuelle

Le nom Mon Pointage, son interface, ses textes, son organisation et son code spécifique sont protégés dans les limites prévues par la loi. Toute reproduction, extraction, adaptation ou redistribution non autorisée est interdite, hors licences de composants tiers et exceptions légales.

Responsabilité

Mon Pointage est un outil personnel de suivi et d’estimation. Il ne remplace ni un bulletin de paie, ni un contrat, ni une déclaration fiscale, ni le conseil d’un professionnel. L’utilisateur doit vérifier les résultats avec ses documents officiels.

Dernière mise à jour : 4 septembre 2026.